Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet site et déclare expressément les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre L'Atelier des Saisons et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.
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La disponibilité des produits est donnée sur le site de façon indicative. Elle ne devient définitive qu’à confirmation de la commande.
La commande se fait aux prix et indications affichés sur le site au jour de la commande. Si un produit commandé n'est pas livrable, le client en est informé. Avant confirmation écrite de la part de L'Atelier des Saisons les commandes passées par Internet ne constituent pas un contrat à force obligatoire pour L'Atelier des Saisons.
Toute les commandes passées à L'Atelier des Saisons sont destinées à l'usage personnel des clients. Les clients ou les destinataires des produits s'interdisent toute revente partielle ou totale des produits.
Toute commande est livrée à l'adresse de livraison indiquée par le client. La responsabilité de la marchandise passe au client dès sa réception par le transporteur. La livraison de la marchandise commandée se fait par La Poste Suisse. Aucune livraison ne peut être effectuée en dehors de la Suisse et de la Principauté de Liechtenstein par rapport aux produits alimentaires.
Le prix est exprimé en francs suis TTC. Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport. Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant le port et du TVA Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d'emballage et de conservation des produits, les frais de transport et de mise en service. L'Atelier des Saisons aplique une TVA du 0%.
Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par L'Atelier des Saisons. Le paiement s'effectue par carte bancaire moyennant un serveur bancaire dans un environnement sécurisé. Votre N° de carte bancaire est donc dirigé vers les serveurs de la banque, votre règlement s'effectue directement à une banque dans un environnement sécurisé sans passer par le serveur de la boutique, garantie d'autant plus importante que vos N° sont connus seulement de notre partenaire bancaire. La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique. Par ailleurs, L'Atelier des Saisons se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.
Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit suisse. L'Atelier des Saisons ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'une mauvaise utilisation des produits commercialisés. La responsabilité de L'Atelier des Saisons sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits . Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur. Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations.